À partir de 2027, les obligations prévues par la législation belge sur la qualité de l’air intérieur entreront progressivement en vigueur pour les lieux fermés accessibles au public. Vous gérez un commerce, un établissement horeca ou un autre lieu accueillant des visiteurs ? Mieux vaut vous préparer dès maintenant.
La démarche repose sur trois étapes : mesurer la qualité de l’air, réaliser une analyse de risques et établir un plan d’action si nécessaire. Mais qu’est-ce que cela implique concrètement ? Voici les principaux changements et les premières démarches à entreprendre.
La législation vise les lieux fermés accessibles au public, notamment les établissements horeca, les commerces, les infrastructures sportives et les établissements culturels.
Les obligations seront introduites progressivement à partir du 1er janvier 2027. Un arrêté royal déterminera les catégories concernées en premier lieu. Le champ d’application sera ensuite élargi afin de couvrir l’ensemble des lieux concernés d’ici fin 2037.
Pour les lieux de travail, des obligations relatives à la qualité de l’air intérieur existent déjà dans le cadre du Code du bien-être au travail. Il est donc important de vérifier quelles règles s’appliquent à votre situation. Vous trouverez davantage d’informations sur cette page du SPF Santé publique.
Des mesures fiables constituent le point de départ. Un appareil adapté vous permet de suivre ce qui se passe dans votre espace, y compris pendant les périodes de forte fréquentation.
Un capteur de CO₂ permet, par exemple, d’évaluer si la ventilation est suffisante par rapport au nombre de personnes présentes et à leurs activités. Le choix de l’appareil, son emplacement et son entretien contribuent à la fiabilité et à l’utilité des mesures.
L’information des visiteurs fait également partie du cadre légal. L’arrêté royal du 12 mai 2024 précise les exigences relatives aux appareils de mesure et à la communication des informations.
Vous cherchez un appareil qui répond à ces exigences ? Arizo propose des produits pour vous aider à surveiller et à améliorer la qualité de l’air.
Des mesures fiables constituent le point de départ. Un appareil adapté vous permet de suivre ce qui se passe dans votre espace, y compris pendant les périodes de forte fréquentation.
Un capteur de CO₂ permet, par exemple, d’évaluer si la ventilation est suffisante par rapport au nombre de personnes présentes et à leurs activités. Le choix de l’appareil, son emplacement et son entretien contribuent à la fiabilité et à l’utilité des mesures.
L’information des visiteurs fait également partie du cadre légal. L’arrêté royal du 12 mai 2024 précise les exigences relatives aux appareils de mesure et à la communication des informations.
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Les mesures constituent la base d’une analyse de risques de la qualité de l’air intérieur bien étayée. Elles révèlent la situation réelle et permettent de repérer les problèmes. Un suivi continu met également en évidence les variations au cours de la journée ou selon le nombre de personnes présentes.
Dans l’analyse de risques, nous combinons les données mesurées avec des informations sur l’espace, la ventilation et les sources potentielles de pollution. Des collaborateurs travaillent dans les locaux ? Nous prenons aussi en compte leur expérience, par exemple au moyen d’une enquête auprès du personnel. Nous pouvons ainsi rapprocher les valeurs mesurées des observations de terrain et déterminer les mesures à prendre.
Vous disposez alors d’une analyse directement exploitable : vous savez quels points nécessitent votre attention et où intervenir. Ce guide du SPF Santé publique décrit les éléments à inclure.
L’analyse de risques montre que des améliorations sont nécessaires ? Consignez-les dans un plan d’action, avec des mesures concrètes et un calendrier.
Il peut s’agir de mieux régler la ventilation, d’entretenir les installations ou de réduire les sources de pollution. Selon les problèmes identifiés, la purification de l’air peut compléter la ventilation.
De nouvelles mesures après les interventions permettent de vérifier si les résultats attendus sont atteints. Vous pouvez ainsi continuer à suivre la qualité de l’air intérieur et ajuster les actions si nécessaire.
Quelles mesures faut-il réaliser ? Comment interpréter les résultats ? Et quelles solutions conviennent à votre bâtiment et à vos activités ?
Arizo vous accompagne dans la réalisation d’une analyse de risques de la qualité de l’air intérieur. Nous vous aidons à évaluer la qualité de l’air, à interpréter les résultats des mesures et à traduire les points d’attention en conseils pratiques.
